ACIA, Fabrication d'aliments pour animaux, Lois et règlements

ACIA | Mise à jour du Recueil des produits autres que les aliments du bétail (RPAAB)

Message envoyé par l’ACIA le 26 octobre 2026

« Aliments du bétail – Mises à jour politiques et procédures

Veuillez noter que l’Agence canadienne d’inspection des aliments (ACIA) a mis à jour le Recueil des produits autres que les aliments du bétail (RPAAB) :

Quatre produits de santé animale (PSA) ont été ajoutés au RPAAB :

  • HP-052, Nuivira, NN.X7O3, GreenSage Prebiotics Inc., notifié pour l’utilisation dans les aliments pour les poissons à nageoires et les crustacés
  • HP-053, Ternatego, NN.Y3E8, GreenSage Prebiotics Inc., notifié pour l’utilisation dans les aliments pour les chevaux, bovins laitiers, bovins de boucherie, porcs, moutons, chèvres, poulets, dindons
  • HP-054, ENERCORE RUMINANTS, NN.C0I4, Nafico, notifié pour l’utilisation dans les aliments pour les bovins laitiers (veaux/génisses/vaches taries en lactation/vaches taries en préparation du vêlage/vaches taries), bovins de boucherie (veaux/vaches en lactation/vaches taries en préparation du vêlage/taureaux), moutons (agneaux, brebis), chèvres (chevreaux, femelles)
  • HP-055, ENERCORE MONOGASTRICS, NN.F0A6, Nafico, notifié pour l’utilisation dans les aliments pour les chevaux (poulains/croissance/juments/adultes), porcs (porcelets/croissance/finition/jeunes truies/truies taries et allaitantes), poulets (démarrage/croissance/finition/poules de remplacement/pondeuses/reproducteurs), dindons (démarrage/croissance/finition/dindes de remplacement/pondeuses/reproducteurs)

Cinq modifications aux PSA :

  • HP-001, Botacare, NN.O8F6, Nutratech, a ajouté de nouvelles « Précautions » pour toutes les espèces
  • HP-017, Phyto ProMeX, NN.B3W6, Phytosynthese, a ajouté de nouvelles étapes de production pour les poulets (instructions de dosage les mêmes pour toutes les espèces) et a révisé les précautions sur la cinnamaldéhyde (pour toutes les espèces)
  • HP-020, Phyto Primeos, NN.F5M8, Phytosynthese, a ajouté de nouvelles étapes de production pour les poulets (instructions de dosage pour toutes les espèces) et a révisé les précautions sur la cinnamaldéhyde (pour toutes les espèces)
  • HP-026, Phyto Galeus, NN.Q0W6, Phytosynthese, a ajouté de nouvelles étapes de production pour les poulets (instructions de dosage similaires pour toutes les espèces) et a révisé les précautions sur la cinnamaldéhyde (pour toutes les espèces)
  • HP-041, PHYTOsolvan 200, NN.H3V9, CBS Bio Platforms, a changé leur nom de marque pour PHYTOsolvan200 CL

Une suppression d’un PSA :

  • HP-008, Phyteck-P+, NN.A0S2, DCL Nutrition et santé animale Inc.

Nous rappelons aux fabricants d’aliments pour animaux de ferme que les aliments qui contiennent des PSA pourraient exiger une mise à jour de leur étiquette.

Pour les aliments pour animaux de ferme qui sont exemptés de l’enregistrement, les fabricants doivent étiqueter leurs aliments avec les informations spécifiques au produit de santé animale en question, tel qu’indiqué dans le RPAAB au moment de la fabrication.

Il est rappelé aux utilisateurs du RPAAB qu’il est de leur responsabilité de consulter régulièrement le site Web de l’ACIA pour s’assurer qu’ils utilisent la version la plus courante et à jour du RPAAB pour fabriquer et étiqueter les aliments pour animaux de ferme. »

L’AQINAC rappelle à ses membres qu’elle retransmet les informations reçues par l’Agence canadienne d’inspection des aliments (ACIA). Toutefois il est de la responsabilité de chaque entreprise de consulter régulièrement le site Web de l’ACIA afin de s’assurer que l’information utilisée pour la fabrication et l’étiquetage des aliments demeure conforme aux mises à jour officielles et en vigueur.


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