Général

Mémoires

Vous trouverez différents mémoires produits par l’AQINAC au cours des dernières années dans cette section.

Évaluation périodique des producteurs de grains du Québec (mars 2020)

  • « Document commun résumé » présenté à la Régie des marchés agricoles et alimentaires du Québec. La Loi sur la mise en marché des produits agricoles, alimentaires et de la pêche prévoit que les offices doivent rendre compte de leurs interventions devant la Régie, au plus tard tous les cinq ans, et que les personnes intéressées à la mise en marché du produit visé peuvent, à cette occasion, présenter leurs observations. Cette obligation des offices de faire rapport, et à la Régie d’évaluer leurs interventions dans la mise en marché, est justifiée par la délégation de pouvoirs accordés par la Loi.

Mémoire à la CAPERN – Le bien-être animal essentiel au succès des entreprises agroalimentaires (septembre 2015)

  • Le bien-être animal essentiel au succès des entreprises agroalimentaires. Par ses valeurs, sa mission et sa vision, l’AQINAC assume depuis toujours un leadership dans la défense et la promotion du secteur de la nutrition et de la production animale.

Mémoire à la RMAAQ – Évaluation périodique des interventions de la FPCCQ dans la mise en marché (25 novembre 2009)

  • Chaîne de valeurs orientée vers les besoins du consommateur et des marchés. D’entrée de jeu, l’ANCQ et l’AQINAC souhaitent préciser qu’elles prônent une chaîne de valeurs visant un partenariat « intrants, production, transformation ». L’ANCQ et l’AQINAC ont comme vision que l’ensemble des réflexions d’une chaîne de valeurs doit être axé sur les besoins du consommateur et des marchés.

Mémoire à la CAAAQ (juin 2007)

  • Le cadre législatif régissant la mise en marché de produits agricoles, alimentaires et de la pêche a été défini en 1956. Après 50 ans, face à la concentration des acteurs en présence, la concurrence internationale, la mondialisation et l’évolution rapide des besoins des consommateurs, nous constatons qu’il s’avère nécessaire de renouveler la Loi sur la mise en marché des produits agricoles, alimentaires et de la pêche autant dans
    son contenu que dans ses mécanismes de fonctionnement – un constat bien décrit par l’Alliance de la transformation agroalimentaire (ALTA) et que nous partageons.

Mémoire au BAPE (avril 2003)

  • Le 3 juillet dernier, le ministre de l’Environnement, M. Boisclair, confiait au Bureau des Audiences Publiques sur l’Environnement (BAPE) le mandat de tenir une consultation publique sur le développement durable de la production porcine au Québec. Cette commission doit établir le cadre de développement durable de la production en tenant compte de trois aspects soit l’économie, l’environnement et les enjeux de nature sociale.

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